Le travail d’audit est un travail d’analyse indispensable à l’élaboration d’une stratégie patrimoniale. Il permet de réaliser un état des lieux complet du patrimoine du couple, des biens propres à chacun et des biens communs. Préalable nécessaire à la détermination des objectifs du couple et à la rédaction d’un contrat adapté à son choix, il est réalisé par le notaire lors de la formation du couple, mais également en cours d’union, notamment à l’occasion d’investissements ou d’un aménagement du régime choisi par le couple à l’origine. Cet état des lieux se présente généralement sous la forme d’un questionnaire. Les réponses soigneusement établies permettront, tant au notaire qu’aux candidats à l’union, de trouver les solutions d’organisation patrimoniales qu’ils attendent.
Après la phase d’audit, la démarche se poursuit par la détermination et la hiérarchisation des objectifs du couple. Il est essentiel de garder à l’esprit, le but premier de cet exercice, c’est-à-dire fixer les grandes orientations patrimoniales, sachant que le concept sera évolutif au gré de la vie en commun et de ses incontournables aléas. C’est à ce stade de la détermination des objectifs patrimoniaux que le notaire devra rechercher, avec ses clients, l’esprit qui les anime : séparatiste ou communautaire. D’autres choix seront également à faire s’agissant des pouvoirs et de la composition du patrimoine du couple, mais l’orientation initiale en constituera une matrice directrice.
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