Après 17 ans d’instruction, la justice a rendu, le 9 mars 2016, un non-lieu dans l’enquête sur le vaccin contre l’hépatite B, mis en cause dans l’apparition de certaines maladies neurologiques telles que la sclérose en plaques. Ainsi, la juge d’instruction a suivi les réquisitions du ministère public qui concluaient à l’absence de « causalité certaine » entre la vaccination contre l’hépatite B et l’apparition de ces pathologies, écartant aussi la « faute d’imprudence ou de négligence » des mis en cause.