douane - Résultats de recherche

126 résultats de recherche “douane”

Alcool à 90° : trois pharmaciens du Nord condamnés pour fraude-1
15.01.2015

Alcool à 90° : trois pharmaciens du Nord condamnés pour fraude

allant de 50 000euros à près de 150 000euros. La direction interrégionale des douanes, à l’origine de la procédure, avait retenu trois infractions «défaut de tenue ...6

Vente d’alcool à 90° : les pharmacies n’échapperont pas à la taxe-1
12.06.2014

Vente d’alcool à 90° : les pharmacies n’échapperont pas à la taxe

La décision a de quoi donner la gueule de bois aux pharmaciens concernés par les redressements. En effet, «en mars dernier, en Champagne Ardennes, les douanes ont envoyé des avis préalables ...4

Certains laboratoires intègrent les droits d'accises au prix du produit
22.01.2015

Ventes d’Alcool à 90°Des pharmaciens contrôlés positifs

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sur les produits alcooliques », aligne Philippe Marnat, directeur des services douaniers de la direction des Douanes de Lille qui les ont assignés en justice.En un mot, il leur est reproché ...6

Conseil des ministres
08.06.2017

L'honoraire s'applique à tout médicament remboursable

Sur l'ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 7 juin, figurait en bonne place « l'ordonnance relative aux composantes de la rémunération du pharmacien d'officine...2

Le trafic de faux médicaments explose-1
05.06.2015

Le trafic de faux médicaments explose

anti-contrefaçon ce vendredi. En 2014, les douanes françaises ont intercepté plus de 2,5millions de contrefaçons contre 35 000 en 2010. Les médicaments sont désormais en tête des produits ...4

Alcool
06.03.2017

Vente d'alcool à l'officine : des pharmaciens gagnent en cassation

En 2010, les Douanes ont récupéré la compétencedes contributions indirectes et ont rapidement ciblé les pharmacies et les droits d'accises sur l'alcool vendu ...1

Contrefaçon
05.01.2017

Contrefaçon : un laboratoire de cosmétiques démantelé en France

La douane française annonceavoir démantelé en décembre un laboratoire cosmétique en Seine-et-Marne. Celui-cifabriquait des contrefaçons de produits vendus en pharmacie. Après ...3

contrefait
28.08.2017

420 tonnes de faux médicaments saisies en Afrique de l'Ouest

d'environ 21,8millions de dollars (près de 18,5 M d'euros).Ce vaste coup de filet a mobilisé quelque 1 150 agents de police, de douanes et d'agences de réglementation ...Commenter

Une saisie de faux médicaments par les douanes.
10.04.2014

Saisie record de médicaments contrefaits

en provenance de Chine. Cette saisie remonte à fin février, annonce aujourd’hui la direction des douanes. Les faux médicaments (aspirine, antidiarrhéique, troubles de l’érection…) ...Commenter

dessin
13.11.2017

TourismeTramadol en transit

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la douane d'un aéroport Égyptien avec une valise bourrée de médicaments. Et pas n'importe lesquels ! Près de 300 comprimés de tramadol et quelques dizaines de naproxène ...Commenter

Dès le 1er janvier prochain, une taxe sera appliquée aux sacs plastiques
21.11.2013

Considérés comme polluantsSacs de caisse : la taxe surprise

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la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), définie par le Code des douanes, sera étendue aux sacs de caisse à usage unique. Cette orientation, décidée par la loi de finances ...Commenter

Contrefaçon
20.01.2017

Faux médicaments : saisie record en Afrique

dernier, annoncent l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et l’Institut international de recherche anti-contrefaçon de médicaments (IRACM). Les produits saisisétaient essentiellement ...Commenter

En mai dernier, plus d’un million de faux médicaments ont été saisis
15.07.2014

Contrefaçon de médicamentsLe trafic explose, le combat s’organise

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si le médicament est dangereux pour la santé humaine. En renforçant de cette manière les sanctions ainsi que les partenariats entre pouvoirs publics, gouvernements, douanes ...2

captagon
28.07.2017

Le captagon, drogue du djihadiste, est un «mythe»

provoquer une sensation d’invulnérabilité, a récemment fait l’objet d’une saisie par les douanes françaises. 135kg avaient été interceptés par les douaniers qui l’avaient alors surnommé ...2

La sécurité des ventes de médicaments sur Internet repose sur les pharmaciens
17.04.2014

Les achats et la contrefaçon de médicaments explosent sur la ToileComment sécuriser votre site de vente en ligne

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LA DIRECTION des douanes a annoncé la semaine dernière une saisie record de 13 tonnes de médicaments contrefaits, effectuée au Havre le 27 février 2014. Dans deux conteneurs ...Commenter

Pasteur
08.03.2017

Sécurité virale : enquête à l'Institut Pasteur

L'Institut Pasteur, fleuron de la science française, se trouve sous le coup d'une enquête judiciaire sur les conditions de transport et de conservation d'un dangereux virus. « Le Parisien...1

monde
26.01.2017

À la UneFaux médicaments : les dessous d'un trafic

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Les douanes viennent d’annoncer une saisie record de 113millions de produits pharmaceutiques illicites, lors d’une opération coup de poing menée en septembre dernier dans 16 pays ...Commenter

alcool
26.02.2018

Droits d’accises sur l’alcoolDes pharmaciens relaxés en appel

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Le 25août 2017, la direction générale des douanes et droits indirects informait par courrier la cour d’appel de Lyon de son désistement «de l’instance et de l’action à l’encontre ...Commenter

prison
22.03.2017

Plavix et Zyprexa contrefaits : 5 ans de prison requis

par les services des douanes dans une société de transport aérien àGenève: 5 000 boîtes de Plavix (clopidogrel) et 10 000 boîtes de Zyprexa (olanzapine), des contrefaçons, sont saisies. ...1

Vaste opération contre les faux médicaments sur Internet-1
23.05.2014

Vaste opération contre les faux médicaments sur Internet

et les douanes. En achetant sur Internet en dehors des circuits légaux, «les consommateurs s’exposent à recevoir des médicaments dont la qualité n’est pas garantie, dont la provenance ...Commenter

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